Mentions légales
Les mentions légales du site Sainthilairenautisme.fr
Responsable de la publication
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site sainthilairenautisme.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Propriétaire du site : Saint Hilaire Nautisme
Hôtel de ville
Rue de l’égalité
85270 Saint Hilaire de Riez
Loi informatique et libertés
Conformément à l’article 39 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données le concernant. Pour l’exercice de ces droits, l’utilisateur est invité à s’adresser par courriel à Saint Hilaire Nautisme (sainthilairenautisme@gmail.com) Il peut aussi écrire à Saint Hilaire Nautisme, Hôtel de ville, Rue de l’égalité 85270 Saint Hilaire de Riez.
L’utilisateur peut également, pour des motifs légitimes, s’opposer au traitement des données le concernant. L’utilisateur trouvera des informations sur ses droits et devoirs et sur la protection des données individuelles sur le site de la CNIL : « Commission Nationale Informatique et Libertés ».
Les utilisateurs du site Internetsainthilairenautisme.fr sont invités à faire connaître à Saint Hilaire Nautisme leurs remarques sur d’éventuels dysfonctionnements du site, au regard des libertés individuelles, à l’une ou l’autre des adresses indiquées ci-avant.
Propriété intellectuelle
Toute reproduction intégrale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, faite sans le consentement préalable et écrit de Saint Hilaire Nautisme est illicite et constitue une contrefaçon donnant lieu à des sanctions pénales. Conformément aux dispositions de la loi n 98-536 du 1er juillet 1998, portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9/CE du 11 mars 1996, concernant la protection juridique des bases de données, Saint Hilaire Nautisme est producteur de sa base de données, accessible sur le présent site, et dont il est le seul propriétaire.
En accédant au présent site, vous reconnaissez que les données le composant sont légalement protégées et, conformément aux dispositions de la loi du 1er juillet 1998, vous vous interdisez notamment d’extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle du site auquel vous accédez ainsi que d’en faire l’extraction ou la réutilisation répétée et systématique de parties qualitativement et quantitativement non substantielles lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d’utilisation normales.
Directeur de la publication
Mickaël MORISOT – Email : sainthilairenautisme@gmail.com
Conception
Hébergement
O2SWITCH
222-224 boulevard Gustave Flaubert
63000 CLERMONT-FERRAND
SARL au capital de 100 000 €
RCS CLERMONT-FERRAND 510 909 807
Crédit photos
Tous droits réservés Saint Hilaire Nautisme